Acte Constitutif d'Association Loi 1901 Atto Costitutivo d'Associazione Legge 1901
Rennes, 4 février / febbraio 2003 — 5, rue du Pré Perché
En l'An de Grâce 2003, il a été constitué le 4 février à 21h30, en la ville de RENNES (35) au 5, rue du Pré Perché, l'Association Loi 1901 dont le nom est « ARIA NOVA » Ass. Cult. France-Italia.
Adresse du siège provisoire de l'Association : chez M. Tommaso D'Isola, 19 rue de Vern, 35200 RENNES.
Nell'Anno del Signore 2003, il 4 febbraio alle ore 21:30, nella città di RENNES (35), al n. 5 di rue du Pré Perché, è stata costituita l'Associazione ai sensi della Legge 1901 con la denominazione « ARIA NOVA » Ass. Cult. France-Italia.
Sede provvisoria dell'Associazione: presso il Sig. Tommaso D'Isola, 19 rue de Vern, 35200 RENNES.
L'Association a pour objet de promouvoir la langue et la culture italiennes sous toutes ses formes et de réunir des familles, des personnes de tout âge, de toute culture, de toute formation, qui auront en commun le développement de l'AMITIÉ ITALO-FRANÇAISE ET FRANCO-ITALIENNE à travers :
- des conférences, des expositions, des concerts, des publications
- diffusion de son propre journal aux membres adhérents et à d'autres associations
- des rencontres, des cours, des échanges, des voyages, des excursions, des randonnées, des repas, des activités culturelles et sportives, des activités récréatives
- ciné-forum, festival du cinéma
- promouvoir des jumelages
- création de son propre site Internet et diffusion de ses activités et informations
Totalement apolitique et ouverte à tous, cette association de personnes à but culturel, récréatif, instructif accueillera tous ceux pour qui l'ITALIE et la FRANCE s'entendent ne faire partie que d'une même culture, celle des pays méditerranéens, des gens qui aiment la Culture, la Musique, les Arts, les échanges humains et qui à travers leurs actions veulent favoriser entre les deux Pays l'amitié ITALO-FRANÇAISE et FRANCO-ITALIENNE et la joie de s'apprécier mutuellement.
L'Associazione si propone di promuovere la lingua e la cultura italiana in tutte le sue forme e di riunire famiglie e persone di ogni età, cultura e formazione, che abbiano in comune lo sviluppo dell'AMICIZIA ITALO-FRANCESE E FRANCO-ITALIANA attraverso:
- conferenze, mostre, concerti, pubblicazioni
- diffusione di una propria rivista ai soci e ad altre associazioni
- incontri, corsi, scambi, viaggi, escursioni, passeggiate, cene, attività culturali e sportive, attività ricreative
- cineforum, festival del cinema
- promozione di gemellaggi
- creazione di un proprio sito Internet e diffusione delle attività e informazioni
Totalmente apolitica e aperta a tutti, questa associazione a carattere culturale, ricreativo e formativo accoglierà tutti coloro per i quali l'ITALIA e la FRANCIA appartengono alla stessa civiltà dei paesi mediterranei — persone che amano la Cultura, la Musica, le Arti e gli scambi umani, e che con le loro azioni vogliono favorire tra i due Paesi l'amicizia ITALO-FRANCESE e FRANCO-ITALIANA e la gioia di apprezzarsi reciprocamente.
L'Association se compose de :
a) Membres d'Honneur — personnalités du Monde de l'Industrie, de la Culture, des Arts, de la Radio, de la Télévision, des Sciences, de l'Artisanat, de l'Enseignement, de valeur Morale reconnue même hors frontières.
b) Membres bienfaiteurs — personnes désireuses d'aider l'Association par un soutien économique réel.
c) Membres de droit, Membres Actifs ou Adhérents — tous les inscrits à l'Association.
L'Associazione è composta da:
a) Soci Onorari — personalità del mondo dell'Industria, della Cultura, delle Arti, della Radio, della Televisione, delle Scienze, dell'Artigianato e dell'Insegnamento, di riconosciuto valore morale anche oltre i confini.
b) Soci Sostenitori — persone desiderose di sostenere l'Associazione con un contributo economico concreto.
c) Soci di diritto, Soci Attivi o Aderenti — tutti gli iscritti all'Associazione.
Pour faire partie de l'Association, il faut être agréé par le Bureau qui statue lors de chaque réunion sur les demandes d'admission présentées par les adhérents actifs pour les nouveaux venus ; en cas de refus, le Bureau n'a pas à faire connaître les raisons.
L'association se réserve le droit d'admettre ou non, à ses manifestations, toutes personnes pouvant nuire à l'image de l'association, à son bon fonctionnement associatif et à sa tranquillité.
Per far parte dell'Associazione, è necessario essere approvati dal Consiglio Direttivo, che delibera in ogni riunione sulle domande di iscrizione presentate dai soci attivi per i nuovi venuti; in caso di rifiuto, il Consiglio non è tenuto a comunicare le motivazioni.
L'associazione si riserva il diritto di ammettere o meno alle proprie manifestazioni chiunque possa nuocere all'immagine dell'associazione, al suo corretto funzionamento e alla sua serenità.
Les Membres d'Honneur sont DISPENSÉS DE COTISATIONS.
Les Membres Bienfaiteurs versent un droit d'entrée de 150 € PAR AN MINIMUM.
Les Membres actifs versent annuellement une cotisation :
25 € — Célibataires
35 € — Couples
15 € — Étudiants & Chômeurs
I Soci Onorari sono ESONERATI DALLA QUOTA ASSOCIATIVA.
I Soci Sostenitori versano una quota di 150 € ANNUI COME MINIMO.
I Soci Attivi versano annualmente una quota:
25 € — Singoli
35 € — Coppie
15 € — Studenti & Disoccupati
La qualité de MEMBRE se perd par :
- a) Démission
- b) Décès
- c) Radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation annuelle ou pour Motif Grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée avec accusé de réception à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.
La qualità di SOCIO si perde per:
- a) Dimissioni
- b) Decesso
- c) Radiazione deliberata dal Consiglio d'Amministrazione per mancato pagamento della quota annuale o per Motivo Grave, previa convocazione dell'interessato tramite lettera raccomandata con ricevuta di ritorno a comparire davanti al Consiglio per fornire spiegazioni.
Les Ressources de l'Association comprennent :
- 1°) le montant des droits d'entrée et de cotisation
- 2°) les subventions de l'État, des départements, des régions, des communes, des sponsors
- 3°) les bénéfices des diverses activités et manifestations liées aux buts de l'Association
Le Risorse dell'Associazione comprendono:
- 1°) le quote d'iscrizione e le quote associative annuali
- 2°) i contributi dello Stato, dei dipartimenti, delle regioni, dei comuni e degli sponsor
- 3°) i proventi delle varie attività e manifestazioni legate agli scopi dell'Associazione
L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration de 9 Membres au maximum, élu par l'Assemblée Générale pour une durée de TROIS ANS. Les membres sont RÉÉLIGIBLES.
Les Membres de droit sont uniquement les Membres fondateurs de l'Association. Ils n'ont pas besoin d'être réélus par l'Assemblée Générale ; ils seront toujours représentés à hauteur de 50% dans le Bureau. Ces derniers perdent leur droit s'ils ne sont pas en règle avec leur cotisation annuelle et ne peuvent être réélus au sein du Bureau.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses Membres au scrutin secret un Bureau composé de :
1°) UN PRÉSIDENT
2°) UN ou plusieurs VICE-PRÉSIDENTS
3°) UN SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
4°) UN TRÉSORIER et UN TRÉSORIER ADJOINT.
Le Bureau est élu pour une durée de QUATRE ANS.
Nul ne peut faire partie du Conseil d'Administration s'il n'est pas majeur et s'il n'est pas en règle avec sa cotisation annuelle.
L'Associazione è retta da un Consiglio d'Amministrazione composto da un massimo di 9 membri, eletti dall'Assemblea Generale per una durata di TRE ANNI. I membri sono RIELEGGIBILI.
I Soci di diritto sono esclusivamente i Membri Fondatori dell'Associazione. Non necessitano di essere rieletti dall'Assemblea Generale; saranno sempre rappresentati nella misura del 50% nel Consiglio Direttivo. Perdono tale diritto se non sono in regola con la quota annuale e non possono pertanto essere rieletti nel Consiglio.
Il Consiglio d'Amministrazione elegge tra i propri membri a scrutinio segreto un Ufficio di Presidenza composto da:
1°) UN PRESIDENTE
2°) UNO o più VICEPRESIDENTI
3°) UN SEGRETARIO GENERALE
4°) UN TESORIERE e UN TESORIERE AGGIUNTO.
Il Consiglio Direttivo è eletto per una durata di QUATTRO ANNI.
Non può far parte del Consiglio d'Amministrazione chi non sia maggiorenne e chi non sia in regola con la quota associativa annuale.
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les trois mois sur convocation du président ou sur la demande de la moitié de ses Membres élus. Les décisions sont prises à la Majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout Membre du Conseil d'Administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à TROIS réunions consécutives, pourra être considéré comme Démissionnaire.
Il Consiglio d'Amministrazione si riunisce almeno una volta ogni tre mesi, su convocazione del Presidente o su richiesta della metà dei membri eletti. Le decisioni sono prese a maggioranza dei voti; in caso di parità, il voto del Presidente è determinante. Ogni membro del Consiglio che, senza giustificazione, non abbia partecipato a TRE riunioni consecutive potrà essere considerato Dimissionario.
L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'Association à quelque titre qu'ils soient affiliés. Elle se réunit chaque année au mois de FÉVRIER.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les Membres Adhérents de l'Association sont convoqués par les soins du Secrétaire Général. Chaque membre adhérent présent ayant droit de vote (si en règle avec sa cotisation annuelle) ne pourra avoir plus d'une procuration de membre absent.
QUORUM : 51% des membres adhérents. Si le quorum n'est pas atteint, les formalités prévues par l'article 12 s'appliquent.
En cas de démission du Bureau, c'est le Conseil d'Administration et ses Membres de droits qui élira le nouveau Bureau.
L'Assemblea Generale Ordinaria comprende tutti i soci dell'Associazione, a qualunque titolo affiliati. Si riunisce ogni anno nel mese di FEBBRAIO.
Almeno quindici giorni prima della data fissata, i Soci Aderenti vengono convocati a cura del Segretario Generale. Ogni socio aderente presente avente diritto di voto (se in regola con la quota annuale) non potrà disporre di più di una delega per membro assente.
QUORUM: 51% dei soci aderenti. Se il quorum non è raggiunto, si applicano le formalità previste dall'articolo 12.
In caso di dimissioni del Consiglio Direttivo, è il Consiglio d'Amministrazione con i suoi Soci di diritto ad eleggere il nuovo Consiglio.
Si besoin est, ou sur demande de 50%+1 des Membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'ART 10.
Se necessario, o su richiesta di 50%+1 dei Soci iscritti, il Presidente può convocare un'Assemblea Generale Straordinaria, secondo le formalità previste dall'ART. 10.
Un règlement intérieur sera établi par le Conseil d'Administration qui le fera approuver par l'Assemblée Générale lorsque les ACTIVITÉS seront bien démarrées, afin de bien définir les structures propres à chacune des activités choisies et pratiquées au sein de l'Association.
Un regolamento interno sarà redatto dal Consiglio d'Amministrazione e sottoposto all'approvazione dell'Assemblea Generale a seguito dell'effettivo avvio delle ATTIVITÀ, al fine di definire le strutture proprie di ciascuna delle attività scelte e praticate all'interno dell'Associazione.
En cas de dissolution prononcée par les 2/3 au moins des Membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs LIQUIDATEURS sont nommés par celle-ci et l'Actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'Article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901 ou dévolu à d'autres associations franco-italiennes de la région Bretagne ayant la même nature et les mêmes buts.
In caso di scioglimento deliberato da almeno i 2/3 dei Soci presenti all'Assemblea Generale, uno o più LIQUIDATORI vengono nominati dall'Assemblea stessa e l'Attivo, ove presente, è devoluto ai sensi dell'Articolo 9 della legge del 1° luglio 1901 e del decreto del 16 agosto 1901, oppure ad altre associazioni franco-italiane della regione Bretagna aventi la stessa natura e gli stessi scopi.
Si besoin, le Conseil d'Administration de l'association peut modifier le présent statut uniquement avec l'accord unanime des Membres Fondateurs de l'association. Si tel accord, par écrit, n'existe pas, aucune modification n'est admise.
Se necessario, il Consiglio d'Amministrazione dell'associazione può modificare il presente statuto unicamente con il consenso unanime, espresso per iscritto, dei Membri Fondatori dell'associazione. In assenza di tale accordo scritto, nessuna modifica è ammessa.
33, Boulevard Laënnec — 35000 Rennes
10d, Boulevard J. Mermoz — 35000 Rennes
56, rue J. Tortelier — 35000 Rennes
10d, Boulevard J. Mermoz — 35000 Rennes
19, rue de Vern — 35200 Rennes
28, square du Haut-Blosne — 35200 Rennes
19, rue de Vern — Rennes
Rennes
Rennes
Rennes
Debausse D. · Colamarco V. · Fortin C. · Monnier I. · D'Isola T. · Pipino R.